LE CHAMP DES RAINETTES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL

Présentation de la marque LE CHAMP DES RAINETTES

Déposée le 23 décembre 2003 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMP DES RAINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO domicilié(e) DOMAINE DU CHATEAU DE LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 310 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR REMI PASTOUREL COGERANT DE LA SCEA PASTOUREL domicilié(e) CHATEAU DE LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

La marque LE CHAMP DES RAINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMP DES RAINETTES est expirée depuis le 23 décembre 2013.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOUREL a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE LA PEYRADE , SOL INVICTUS , BARRIQUES OUBLIEES